• 01 30 47 05 00
Ville de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Afficher la recherche
  • Ma ville
  • Mon quotidien
  • Sortir
  • L’actualité
  • Vous êtes
  • PLU
  • Recherche
    • Présentation
    • Services municipaux
    • Equipements municipaux
    • Conseil municipal
    • Budget
    • Démarches administratives
    • Jumelage
    • Le Kiosque
    • Signaler un problème de réception du magazine
    • Marchés publics
    • Publications des arrêtés réglementaires
    • Ma ville en chiffres
    • Historique
    • Saint-Rémois et Saint-Rémoises célèbres
    • Patrimoine
    • Partenaires
    • Intercommunalité
    • Accès
    • Direction générale
    • Cabinet du Maire
    • Police municipale
    • Pôle relations publiques et vie locale
    • Direction des finances
    • Pôle Enfance, Jeunesse et Sport
    • Pôle Éducation, Scolaire et Petite enfance
    • Pôle Ressources humaines, cohésion sociale et citoyenneté
    • Pôle Aménagement et cadre de vie
    • CCAS
    • Elus
    • Commissions
    • Documents liés aux conseils municipaux
    • Titres sécurisés
    • Etat civil
    • Cimetières
    • Élections
    • Guide des droits et démarches
    • Nouveaux arrivants
    • Particuliers
    • Professionnels
    • Associations
    • Cadre de Vie
    • Vie familiale
    • Vie locale
    • Circulation et transports
    • Prévention – Sécurité
    • Urbanisme
    • Travaux en ville
    • Environnement
    • Espace public
    • Fibre
    • Propreté
    • Bien vivre ensemble
    • Enquête publique Allée du Coteau, place Coste et Bellonte
    • Moyens de transport
    • Stationnement
    • Déplacements
    • Plan communale de sauvegarde
    • Sécurité
    • Risques majeurs
    • Feux de cheminée
    • Dématérialisation des autorisations d’urbanisme
    • Démarches d’urbanisme
    • Plan Local d’Urbanisme
    • Taxe d’aménagement
    • Règlement voirie
    • Grands projets
    • Renseignements d’Urbanisme (GéoPLU)
    • Espaces verts
    • Écologie
    • Eau
    • Réserve naturelle
    • Gestion des crues
    • Verger
    • Eco jardinage
    • Caniparc
    • Panneaux d’affichage libre
    • Déjections canines
    • Gestion des déchets
    • Nettoyage de la voirie
    • Portail famille
    • Petite enfance
    • Enfance et jeunesse
    • Éducation, enseignement
    • L’Envol
    • Inscriptions petite enfance
    • Structures d’accueil collectif
    • Accueil individuel
    • Relais Petite Enfance
    • Bus PMI
    • Accueil de loisirs
    • Espace Jeunes La Noria
    • Conseil municipal enfance jeunesse
    • Scolarité
    • Établissements
    • Restauration
    • Conseil Consultatif de Quartier
    • Santé
    • Action Sociale
    • Juridique
    • Emploi
    • Seniors
    • Tourisme
    • Vie économique
    • Vie associative
    • Vie culturelle
    • Vie sportive
    • Cérémonies patriotiques
    • Cultes
    • Annuaire
    • Don du sang
    • Professions médicales
    • Professions paramédicales
    • Autres professions
    • Pharmacies
    • Accompagnement
    • Permanences sociales
    • Logement
    • La retraite
    • Animations Seniors
    • La ville et ses commerces
    • Marché couvert
    • La communication
    • Annuaire des associations
    • Aides aux associations
    • Réservation de salle aux associations
    • Aides à la pratique associative
    • Prêt de matériels aux associations
    • Programme saison culturelle 2025-2026
    • Equipements culturels
    • Résidences d’artistes
    • Festival'OUT
    • Festival'OUT
    • Archivé : Jeudi 29 août
    • Archivé : Vendredi 30 août
    • Archivé : Samedi 31 août
    • Équipements sportifs
    • Ville sportive
    • Résultats sportifs
    • Famille
    • Jeune
    • Association
    • Professionnel
    • Nouvel arrivant
    • Senior
    Ville de Saint-Rémy-lès-Chevreuse > Tenue du Conseil municipal + Délibérations 17 novembre 2022

    Tenue du Conseil municipal + Délibérations 17 novembre 2022

    Date de parution : le mardi 22 novembre 2022

    Tenue du Conseil municipal + Délibérations

    Documents associés

    TENUE.CM.22-11-2022 148,12 Ko, pdf DCM N°2 AU BP EXCERCICE 2022 SECTION DE FONCTIONNEMENT 383,38 Ko, pdf DCM 78 575 2022 071 CONVENTION AVEC LE CIG MISE A DISPOSITION D'UN CONSEILLER DE PREVENTION 269,22 Ko, pdf DCM 78 575 2022 072 REMUNERATION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE DISCIPLINE DU CIG PAR VACATION 277,48 Ko, pdf DCM 78 575 2022 073 DESAFFECTATION DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION PARCELLE 9 PLACE DU 14 JUILLET 261,96 Ko, pdf DCM 78 575 2022 074 RETRAIT ET ECHANGE DE LOTS AVEC LA COPROPRIETE 12 RUE DE LA REPUBLIQUE 559,97 Ko, pdf DCM 78 575 2022 075 MAD PRECAIRE AU SIAHVY PARTIE PARCELLE S0003 DANS LE CADRE DE LA RENATURATION DE L’YVETTE 282,78 Ko, pdf DCM 78 575 2022 076 DEMANDE SUBVENTION CONSEIL REGIONAL IDF CADRE PROJET RESTAURATION CLOTURE PRES DE VAUGIEN 282,40 Ko, pdf
    • Partager sur :

    Hôtel de ville de
    Saint-Rémy-lès-Chevreuse

    2 rue Victor-Hugo, BP 38
    78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse

    Tél. : 01 30 47 05 00

    Contacter la mairie

    Horaires d'ouverture

    Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h15 à 17h

    Fermeture le mardi après-midi.

    Le samedi : de 9h à 12h30 Biométrie.

    • Plan du site
    • Crédits et mentions
    • Politique de confidentialité
    Revenir en haut de la page