Crédits et mentions

Conception graphique, réalisation technique et hébergement

logo-inovagora-blue-300x76-300x76

Société Inovagora
22 rue d’Amiens
60200 Compiègne – France

Courriel : contact@inovagora.net
Tél : (+33) 3 44 86 41 30
Site internet : www.inovagora.net

 

Propriétaire / Éditeur

Le site officiel de la ville de Saint-Rémy-lès-Chevreuse est un site web édité par l’Administration/Collectivité Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse.
L’ensemble du site officiel de la ville de Saint-Rémy-lès-Chevreuse, pages et contenus, est la propriété de l’Administration/Collectivité Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de l’Administration/Collectivité Saint-Rémy-lès-Chevreuse est strictement interdite.

© Copyright Saint-Rémy-lès-Chevreuse | Tous droits réservés.
La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite.

Conditions d’utilisation

Acceptation de fait

En utilisant le site officiel de la ville de Saint-Rémy-lès-Chevreuse, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site officiel de la ville de Saint-Rémy-lès-Chevreuse, merci de contacter l’administrateur du site via le formulaire de contact du site.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par le site officiel de la ville de Saint-Rémy-lès-Chevreuse ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par le site officiel de la ville de Saint-Rémy-lès-Chevreuse, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur du site officiel de la ville de Saint-Rémy-lès-Chevreuse. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à l’Administration / Collectivité Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse ou contacter via le formulaire de contact du site.

Limitation de responsabilité

Le site officiel de la ville de Saint-Rémy-lès-Chevreuse comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par la Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de la Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de la Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où le site officiel de la ville de Saint-Rémy-lès-Chevreuse ne peut contrôler ces sites ou sources externes, la Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, la Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Liens vers Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse

L’établissement de lien vers le site officiel de la ville de Saint-Rémy-lès-Chevreuse ne requiert pas d’autorisation dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires.

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×