conseil municipal

Le mercredi 11 avril 2018 20h

A l’espace Jean Racine

Ordre du jour

  1. Finances – Vote des taux d’imposition.
  2. Subventions communales – Attribution des Subventions versées aux associations en 2018.
  3. Jeunesse – Tarification du séjour été 2018 des 11/17 ans de l’espace jeunes « La Noria ».
  4. Jeunesse – Tarifs des évènements jeunesse.
  5. Scolaire – Ajustement de la tarification des Temps d’Activités Périscolaires (TAP).
  6. Finances – Adoption du Budget Primitif commune 2018.
  7. Finances – Adoption du Budget Assainissement 2018.
  8. Scolaire – Modification des rythmes scolaires à la rentrée de septembre 2018.
  9. Affaires Générales – Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du CIG pour mission d’assistance à l’archivage.
  10. Juridique – Adhésion au groupement de commandes pour dématérialisation des procédures.
  11. Affaires Générales – Elections des membres au sein des Commissions de la CCHVC.
  12. Comité éthique : Désignation des membres de la société civile.
  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 février 2018.
  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 mars 2018.
  • Information des décisions prises par le Maire.
  • Information sur une procédure de décharge de fonctions.

15 Rue Ditte, 78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse, France