Archivé : Conseil municipal du 9 juin

Le vendredi 09 juin 2023 19h

1er Séance
Vendredi 9 juin à 19h Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire de séance,

Délibérations :

AFFAIRES GÉNÉRALES :
01- Désignation des délégués pour l’élection sénatoriale 2023

 

2e Séance
Vendredi 9 juin à 20h Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 avril 2023,
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales par délibération du 25/05/2020, en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
  • Informations générales de Monsieur le Maire,

Délibérations :

URBANISME-ENVIRONNEMENT :

  • Bilan des acquisitions et cessions immobilières et foncières – Exercice 2022

FINANCES :

  • Adoption du compte de gestion du budget communal – Exercice 2022
  • Approbation du compte administratif du budget communal – Exercice 2022
  • Affectation des résultats du budget communal – Exercice 2022
  • Adoption du budget supplémentaire 2023 de la ville
  • Admissions en non-valeur et créances prescrites – Exercice 2023
  • Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
  • Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée à compter du 1er janvier 2024

URBANISME-ENVIRONNEMENT :

  • Approbation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR)

PETITE ENFANCE-ENFANCE ET JEUNESSE :

  • Révision de la tarification du périscolaire et de l’extrascolaire
  • Renouvellement convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales pour la prestation de service micro-crèche « Les Petits Pas » 2023-2025

 VIE ASSOCIATIVE-SPORT :

  •  Attribution de subventions aux associations, second volet – Année 2023

CULTURE :

  • Approbation d’une convention de partenariat entre la ville et la société Pass Culture pour la participation du service culturel au dispositif du Pass Culture de l’État destiné aux jeunes de 15 à 18 ans
  • Affiliation au dispositif départemental Pass+
  • Règlement intérieur et tarifs exposants du marché des producteurs du FestivAl’Out

ANIMATION :

  • Règlement intérieur et tarifs exposants du marché de Noël

 

Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Rue Victor Hugo, Saint-Rémy-lès-Chevreuse, France