Archivé : Conseil municipal du 6 avril

Jeudi 6 avril à 20h Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville

Ordre du jour

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 19 janvier 2023 et du 16 mars 2023,
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales par délibération du 25/05/2020, en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
  • Informations générales de Monsieur le Maire,

Délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES :
01- Présentation du rapport d’activité d’un Etablissement Public de Coopération Intercommunale : Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique de la Vallée de l’Yvette

PETITE ENFANCE-ENFANCE ET JEUNESSE :
02- Création d’un conseil municipal des enfants et des jeunes

URBANISME-ENVIRONNEMENT :
03- Amendement du Projet d’Aménagement et de Développement Durable sur recommandation des Personnes Publiques Associées
04- Bilan de concertation de la révision du Plan Local d’Urbanisme
05- Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme

Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Rue Victor Hugo, Saint-Rémy-lès-Chevreuse, France