Jeudi 6 juillet à 20h Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville
Ordre du jour
- Désignation d’un secrétaire de séance,
- Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 9 juin 2023,
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales par délibération du 25/05/2020, en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- Informations générales de Monsieur le Maire,
Délibérations
AFFAIRES GÉNÉRALES :
01 – Modification des statuts de la communauté de Communes de la Haute Vallée de Chevreuse
FINANCES :
02 – Garantie d’emprunt « les résidences Yvelines Essonne » – logements locatifs sociaux sis 1 rue de Versailles à Saint-Rémy-lès-Chevreuse
RESSOURCES HUMAINES :
03 – Définition des lignes directrices de gestion
URBANISME-ENVIRONNEMENT :
04 – Acquisition d’une parcelle cadastrée AS 270, 20 rue de la République
05 – Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières – Exercice 2020
06 – Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières – Exercice 2021
07 – Cession du local commercial sis au 13 rue de la République
PETITE ENFANCE-ENFANCE ET JEUNESSE :
08 – Modification du règlement intérieur de l’espace jeunes « LA NORIA »
09 – Modification du règlement intérieur des services périscolaire, extrascolaire, restauration et étude municipale
10 – Approbation de la convention relative à l’utilisation de l’espace numérique de travail (ENT) dans les écoles de l’académie
VIE ASSOCIATIVE-SPORT :
11 – Attribution de subventions aux associations, troisième volet – Année 2023
CULTURE :
12 – Modification des tarifs des spectacles et évènements programmés par la Ville
JUMELAGE :
13 – Approbation de la convention de jumelage avec la commune de Noépé (AVE 2)
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Rue Victor Hugo, Saint-Rémy-lès-Chevreuse, France