Jeudi 23 novembre à 20h Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville
Ordre du jour
- Désignation d’un secrétaire de séance,
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 septembre 2023,
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales par délibération du 25/05/2020, en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- Informations générales de Monsieur le Maire,
Délibérations
AFFAIRES GÉNÉRALES :
- Désignation d’un référent déontologue des élus
- Adoption du règlement portant définition et fonctionnement de la mission dévolue au référent déontologue des élus
FINANCES :
- Fongibilité des crédits et vote des autorisations de programme (AP) et autorisations d’engagement (AE) dans le cadre de la M57, à compter du 1er janvier 2024
- Fixation du mode de gestion des amortissements dans le cadre de la M57
- Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)
- Adoption de la décision modificative n°2 du budget 2023 de la ville
PETITE ENFANCE-ENFANCE ET JEUNESSE :
- Principe de recours à la délégation de service public relative à la gestion et à l’exploitation de la future crèche cœur de ville de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
- Fixation de la redevance de la délégation de service public relative à la gestion et l’exploitation de la crèche cœur de ville de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
- Approbation du plan d’action territoire du contrat territorial global 2022-2025 avec la Caisse d’Allocations Familiales
- Séjour classe de découvertes de 2024 – participation des familles de l’école Jean Moulin et Jacques Liauzun
- Reconduction chèques cadeaux aux bacheliers
VIE ASSOCIATIVE – SPORT :
- Révision de la tarification des clés à destination des associations utilisatrices des équipements municipaux
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Rue Victor Hugo, Saint-Rémy-lès-Chevreuse, France