Jeudi 21 septembre à 20h Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville
Ordre du jour
- Désignation d’un secrétaire de séance,
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 juillet 2023,
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales par délibération du 25/05/2020, en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- Informations générales de Monsieur le Maire,
Délibérations :
AFFAIRES GÉNÉRALES :
01 -Présentation du rapport d’activité d’un établissement public de coopération intercommunale : Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la région de Chevreuse
02 -Approbation de principe de la délégation de service public pour la gestion du service public de l’approvisionnement en eau potable
03 -Création de voies de garage gare RER schéma directeur étape 2 : avis de la commune
FINANCES :
04 -Adoption de la décision modificative n°l du budget 2023 de la ville
05 -Fixation des durées d’amortissement dans le cadre de la nomenclature comptable M14
06-Approbation de la convention de mandat de co-maîtrise d’ouvrage avec le SIAVHY pour la réalisation de travaux de collecte des eaux de ruissellement -Allée du Coteau à Saint-Rémy-lès-Chevreuse
RESSOURCES HUMAINES :
07 -Modification du tableau des effectifs
URBANISME-ENVIRONNEMENT :
08 -Désaffectation et déclassement du domaine public et cession d’un local, 49 rue de la digue
09 -Désaffectation et déclassement du domaine public et cession d’un local, 12 rue de la République
PETITE ENFANCE-ENFANCE ET JEUNESSE :
10 – Reconduction du dispositif « PASS JEUNES »
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Rue Victor Hugo, Saint-Rémy-lès-Chevreuse, France