Jeudi 20 janvier à 20h
Salle polyvalente de Beauplan
Rue de la Clairière – 78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance,
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16/12/2021,
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales par délibération du 16/12/2021, en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- Informations générales de Monsieur le Maire.
Délibérations
FINANCES :
- 01 – Rapport d’Orientations Budgétaires – Budget Primitif exercice 2022
RESSOURCES HUMAINES :
- 02 – Révision du RIFSEEP – Evolution du régime indemnitaire filière Sanitaire et Sociale
- 03 – Instauration de la prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
- 04 – RIFSEEP – Modification du délai de maintien du versement en cas de maladie et de la période de référence
- 05 – Modification du tableau des effectifs 2022
AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE :
- 06 – Projet de voie de contournement du centre-ville
VIE ASSOCIATIVE
- 07 – Subvention exceptionnelle à l’association de Gymnastique Rythmique de Chevreuse
Complément d'information
Afin de respecter les mesures sanitaires, le port du masque est obligatoire
Rue de la Clairière, 78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse, France