Archivé : Conseil municipal du 20 janvier

Jeudi 20 janvier à 20h
Salle polyvalente de Beauplan
Rue de la Clairière – 78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16/12/2021,
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales par délibération du 16/12/2021, en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
  • Informations générales de Monsieur le Maire.

Délibérations

FINANCES :

  • 01 – Rapport d’Orientations Budgétaires – Budget Primitif exercice 2022

RESSOURCES HUMAINES :

  • 02 – Révision du RIFSEEP – Evolution du régime indemnitaire filière Sanitaire et Sociale
  • 03 – Instauration de la prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
  • 04 – RIFSEEP – Modification du délai de maintien du versement en cas de maladie et de la période de référence
  • 05 – Modification du tableau des effectifs 2022

AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE :

  • 06 – Projet de voie de contournement du centre-ville

VIE ASSOCIATIVE

  • 07 – Subvention exceptionnelle à l’association de Gymnastique Rythmique de Chevreuse

Complément d'information

Afin de respecter les mesures sanitaires, le port du masque est obligatoire

Rue de la Clairière, 78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse, France