Archivé : Conseil municipal du 19 mai

Jeudi 19 mai à 20h Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 mars 2022,
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales par délibération du 17/03/2022, en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
  • Informations générales de Monsieur le Maire.

Délibérations :

FINANCES

01 – Adoption du compte de gestion du budget communal – Exercice 2021

02 – Approbation du compte administratif du budget principal de la commune – Exercice 2021

03 – Affectation des résultats du budget principal de la Ville – Exercice 2021

04 – Adoption du budget supplémentaire de la commune – Exercice 2022

RESSOURCES HUMAINES

05 – Création d’un emploi permanent de directeur adjoint du pôle Éducation, Enfance

06 – Modification du tableau des effectifs 2022-2

07 – Convention avec le CIG – service Conseil en Organisation et Ressources Humaines

08 – Évolutions règlementaires du contrat d’assurance statutaire

URBANISME-ENVIRONNEMENT

09 – Approbation de la servitude conventionnelle de passage sur la parcelle AS N°92 au bénéfice de la parcelle AS N°98

10 – Demande de subvention, à la Région Île-de-France, dans le cadre du projet d’extension et de réhabilitation de l’école Jean Jaurès et de la réhabilitation du marché forain

11 – Demande de subvention, au Conseil Départemental des Yvelines, dans le cadre du projet d’extension et de réhabilitation de l’école Jean Jaurès et de la réhabilitation du marché forain

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

12 – Choix du délégataire dans la procédure de délégation de service public de gestion et d’exploitation du marché forain de Saint-Rémy-lès-Chevreuse

13 – Modification des droits de place du marché forain

BATIMENTS ET ESPACES PUBLICS :

14 – Convention de partenariat d’efficacité énergétique : Programme CEE ACTEE-AAP SEQUOÏA 3

ÉDUCATION, ENFANCE :

15 – Principe de recours à la Délégation de Service Public relative à la gestion et à l’exploitation de micro-crèche de la ville de Saint-Rémy-lès-Chevreuse

AFFAIRES GÉNÉRALES :

16 – Délégation au Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse de la maitrise d’ouvrage sur une étude hydrologique du domaine de Ragonant

17 – Désignation en remplacement d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau

18 – Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures

 

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