Archivé : Conseil municipal du 23 septembre

Jeudi 23 septembre à 20h Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville

Ordre du jour

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08/07/2021,
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales par délibération du 08/07/2021, en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Délibérations :

FINANCES-FISCALITÉ

  1. Décision modificative n° 3 au BP 2021,

AMÉNAGEMENT ET  DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  1. Approbation de la servitude conventionnelle de passage sur la parcelle AR n° 12 au bénéfice des parcelles AR n° 68 et AR n° 69,

ENFANCE, JEUNESSE ET SPORTS

  1. Modification du règlement intérieur 2021-2022,

RESSOURCES HUMAINES

  1. Accessibilité d’emploi aux contractuels au poste de directeur des services techniques,
  2. Accessibilité d’emploi aux contractuels au poste de directeur de l’administration générale et affaires juridiques,
  3. Accessibilité d’emploi aux contractuels au poste d’instructeur du droit des sols.

Afin de pouvoir respecter les mesures sanitaires, le port du masque est obligatoire.

 

 

Complément d'information

Le public pourra suivre le conseil municipal en cliquant sur le lien suivant :

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