Conseil municipal

Jeudi 20 mai à 20h à Salle du Conseil de l’Hôtel de Ville

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 mars 2021,
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales par délibération du 25/05/2020, en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales,

Délibérations :

AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Démission d’un conseiller municipal et installation d’un nouveau conseiller municipal,
2. Remplacement d’un membre dans les commissions municipales,

FINANCES-FISCALITÉ
3. Garantie d’emprunts et de subventions à la Foncière d’habitat et humanisme pour la construction neuve de 10 logements– Rue Henri Janin – Accord de principe,
4. Garantie d’emprunt à Immobilière 3 F de l’opération de construction neuve en VEFA de 16 logements – 19 rue Pierre Chesneau – Accord de principe,
5. Décision modificative n° 1 au budget primitif 2021,
6. Demande de remise gracieuse pour le loyer du marché couvert,

AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
7. Demande de subvention Phase 2 – Dispositif départemental d’aide au commerce,
8. Modification de la redevance de l’occupation du domaine public,

CULTURE
9. Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Yvelines au titre du FestivAl’OUT 2021
10. Convention avec l’association Hélium pour le projet d’exposition plein air “D’un arbre à l’autre”,
11. Convention avec l’association ARC (Accueil Rencontre Culture) pour le projet d’exposition plein air,

PETITE ENFANCE
12. Avenant au Contrat enfance jeunesse (CEJ) avec la caisse d’allocations familiales (CAF).

Complément d'information

En raison du couvre-feu à 21h, le public pourra suivre le conseil municipal en cliquant sur le lien suivant :

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Hôtel, Saint-Rémy-lès-Chevreuse, France