Archivé : Conseil municipal du 19 décembre

Jeudi 19 décembre 2019 à 20h
Exceptionnellement à la Salle polyvalente de Beauplan – 11 rue de la Clairière

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14/11/2019,
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales par délibération du 19/12/2017, en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales,

Délibérations :

Finances-fiscalité
1. Décision modificative n°2 au Budget Commune – Exercice 2019
2. Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
3. Rapport d’Orientations Budgétaires – Budget Principal 2020
4. Garantie d’emprunt à la Société Immobilière 3F pour la réhabilitation de 141 logements répartis sur 2 sites : Accord contrat de prêt

Travaux et bâtiments
5. Extension de l’école Jean Jaurès (neuf) : Approbation du programme de l’opération et lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre

Enfance, jeunesse et sports
6. Tarifs du séjour d’hiver 2020 de l’Espace Jeunes « La Noria » et de l’accueil de loisir de Saint-Rémy-lès-Chevreuse

Questions diverses

11 Rue de la Clairière, 78470 Saint-Rémy-lès-Chevreuse, France