Conseil municipal du 14 novembre

Jeudi 14 novembre 2019 à 20h
Hôtel de Ville – Salle du conseil

Ordre du jour
Désignation d’un secrétaire de séance,
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27/06/2019,
Approbation du procès-verbal du Conseil du 26/09/2019
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales par délibération du 19/12/2017, en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales,

Délibérations :

FINANCES-FISCALITÉ
1. Décision modificative n° 1 au BP

URBANISME
2. Mise en vente d’un local situé Rue de la République
3. Redevance d’occupation du Domaine Public
4. Servitude de passage piétons copropriété 43 et 43bis ave Gal Leclerc «Moulins des Clayes»

TRAVAUX ET VOIRIE
5. Extension et mise aux normes PMR de l’Espace Jean Racine – Concours de Maîtrise d’Œuvre
6. Demande de subvention auprès du PNRHVC pour l’acquisition d’appuis de vélo
7. Demande de subvention auprès du PNRHVC au titre du programme d’information et signalétique

RESSOURCES HUMAINES
8. Création d’un emploi permanent «Responsable des affaires culturelles»
9. Création d’un emploi contrat d’apprentissage «Chargé d’événementiels »
10. Modification du tableau des effectifs

CULTURE
11. Demande de subvention auprès de la D.R.A.C. pour des résidences artistiques en milieux scolaires et autres enfance,

JEUNESSE ET SPORTS
12. Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocation Familiale (CAF) pour la prestation de service ALSH PLAN MERCREDI 2019-2021

Questions diverses

 

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