Archivé : Conseil municipal du 9 juillet

Jeudi 9 juillet 2020 à 20h
à l’Espace Jean Racine

Conformément à la Loi n° 2020-290 du 23 mars 2020, ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020, Code Général des Collectivités Territoriales :

  • le nombre des participants sera limité à 18 personnes.
  • Les inscriptions via le formulaire ci dessous.

Vous recevrez confirmation de votre présence par mail et munissez-vous d’une pièce d’identité.
Pour ceux qui ne pourront assister physiquement à ce conseil, un reportage avec photos sera mis en ligne dès que possible sur le site.

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19/12/2019,
  • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30/01/2020,
  • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25/05/2020,
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales par délibération du 25/05/2020, en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales,

 

Délibérations :

 

AFFAIRES GÉNÉRALES
1.    Désignation des membres de la commission de Délégation de Service Public (DSP),
2.    Proposition des membres à la commission des impôts directs.

FINANCES-FISCALITÉ
3.    Adoption du compte de gestion  du budget communal- Exercice 2019,
4.    Approbation du compte administratif du budget principal de la commune- Exercice 2019,
5.    Affectation des résultats du budget principal de la ville – Exercice 2019,
6.    Adoption du budget supplémentaire de la commune – Exercice 2020,

URBANISME
7.    Approbation de la modification n° 9 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) annulant la délibération du 30/01/2020,
8.    Mise en révision du Plan Local de l’Urbanisme,
9.    Aménagement sécuritaire rue de la République : ventes croisées

VIE ASSOCIATIVE
10.    Subventions 2020 aux associations – 2ème partie.

CULTURE
11.    Demande de subvention auprès de la Direction des Affaires Culturelles (D.R.A.C.) pour des résidences artistiques en milieux scolaires et autres,
12.    Tarification spéciale pour les familles nombreuse pour les spectacles et évènements programmés par la Ville,
13.    Demande de subvention pour le Festival’Out auprès de la Direction des Affaires Culturelles (D.R.A.C.) dans le cadre du dispositif « Été culturel en Ile-de-France »,

ENFANCE, JEUNESSE ET SPORTS
14.    Reconduction du dispositif «Pass Jeunes»,
15.    Règlement intérieur du service Enfance pour le périscolaire, l’extrascolaire, la restauration et l’étude municipale,

RESSOURCES HUMAINES
16.    Ouverture de postes n°1_2020
17.    Révision de la rémunération des agents vacataires des études municipales,

Motion pour la réduction des nuisances aériennes de l’aérodrome de Toussus-le-Noble.
Questions diverses.

 

Inscription au Conseil municipal du 9 juillet

Création d'un formulaire de demande

Espace Jean Racine, Rue Ditte, Saint-Rémy-lès-Chevreuse, France