Conseil municipal du 24 septembre

Jeudi 24 septembre 2020 à 20h
Hôtel de Ville – Salle du conseil

Conformément à la Loi n° 2020-290 du 23 mars 2020, ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020, Code Général des Collectivités Territoriales :

  • le nombre des participants sera limité.
  • port du masque OBLIGATOIRE

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire de séance,
  • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 09/07/2020,
  • Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de l’article L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales par délibération du 25/05/2020, en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
  • Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales,

Délibérations :

AFFAIRES GÉNÉRALES

1. Renouvellement de la convention entre le Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse, la Commune de Saint-Rémy-lès-Chevreuse et la Commune de Bonnelles pour le poste de technicien la gestion des deux Réserves Naturelles Régionales « Val et Coteau de Saint-Rémy » et « Étangs de Bonnelles »,

2. Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l’état civil. Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes à conclure avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Île-de-France (C.I.G.),

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

3. Dispositif départemental d’aide d’urgence dans le soutien des commerçants et artisans,

FINANCES-FISCALITÉ

4. Dégrèvement exceptionnel au profit des entreprises de taille petite ou moyenne de secteurs particulièrement affectés par la crise sanitaire,

5. Présentation de la Décision Modificative n°1 au Budget Primitif – Exercice 2020 : section investissement,

URBANISME

6. Approbation de l’avenant n° 1 Établissement Public Foncier Île-de-France (EPFIF) (Domaine de Chevincourt) /COMMUNE convention intervention foncière,

7. Compte-rendu activité 2019 Établissement Public Foncier Île-de-France (EPFIF)  convention d’intervention foncière,

ENFANCE, JEUNESSE ET SPORTS

8. Modification du règlement intérieur de l’Espace Jeunes « La Noria » portant sur les horaires d’ouverture public en période scolaire,

PETITE ENFANCE

9. Convention d’Objectifs et de Financement du plan investissement pour l’accueil du jeune enfant-RAM,

RESSOURCES HUMAINES

10. Ouverture de postes n°2_2020,

11. Fixation du taux de rémunération des animateurs du temps de repas,

12. Fixation du taux de rémunération des animateurs Interlude,

Questions diverses.

 

Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Rue Victor Hugo, Saint-Rémy-lès-Chevreuse, France