Jeudi 15 février 2018 à 20h
à la salle Polyvalente de Beauplan
Ordre du jour
- Désignation des membres à la Commission de Délégation de Service Public (DSP)
- Désignation des représentants au Conseil d’ Administration de l’Office du Patrimoine Culturel et Naturel (OPCN)
- Approbation des nouveaux statuts du SIVOM
- Autorisation d’utilisation des crédits d’investissement du budget Principal dans l’attente de
l’examen du budget primitif 2018 - Indemnités allouées de conseils 2016 au trésorier principal
- Décentralisation et dépénalisation du stationnement payant sur la voie publique
- Proposition des membres à la Commission des impôts directs
- Demande de subventions pour la reconstruction de l’orgue de l’église
- Convention de gestion de la compétence eaux pluviales avec le SIAVHY
- Annulation de la délibération 78/575/14/113 « Mise en révision n°l du Plan Local d’Urbanisme »
- Modification du Plan Local d’Urbanisme n°4
- Modification du Plan Local d’Urbanisme n°5
- Modification du Plan Local d’Urbanisme n°6
• Approbation du procès-verbal des Conseils Municipaux des 19 décembre 2017 et 11 janvier 2018
• Information des décisions prises par le Maire.