Archivé : Installation du Conseil municipal

Lundi 25 mai à 18h30 aura lieu le conseil municipal d’installation du Maire et des adjoints, faisant suite au scrutin du 15 mars dernier.
Il aura lieu à l’Espace Jean Racine, qui permet une organisation respectant le distanciation physique des personnes.

Conformément à la Loi n° 2020-290 du 23 mars 2020, ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020, Code Général des Collectivités Territoriales :
le nombre des participants sera limité à 18 personnes (1 personne par famille) – Les inscriptions sont complètes. Vous recevrez confirmation de votre présence par mail et munissez-vous d’une pièce d’identité.
Pour ceux qui ne pourront assister physiquement à ce conseil, un reportage avec photos sera mis en ligne dès que possible sur le site.

Ordre du jour

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Installation du nouveau Conseil Municipal
  1. Élection du Maire,
  2. Fixation du nombre d’Adjoints,
  3. Élection des Adjoints au Maire,
  4. Délégations d’attributions par le Conseil Municipal au Maire en application des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT,
  5. Fixation du nombre de conseillers municipaux délégués et désignation,
  6. Désignation de conseillers municipaux Référents,
  7. Désignation des élus Délégués à la CCHVC,
  8. Fixation du montant de l’indemnité de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués,
  9. Élection des membres  de la  Commission d’appel d’offres (CAO),
  10. Création des commissions municipales et désignation des membres au sein de ces commissions,
  11. Désignation des délégués auprès des Syndicats et Organismes extérieurs,
  12. Fixation du nombre de membres de la commune de la Caisse des écoles,
  13. Élection des membres représentants de la commune au comité de la Caisses des écoles,
  14. Fixation du nombre de membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Social (CCAS),
  15. Élection des membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Social (CCAS),
  16. Modalités de la désignation des membres pour la commission de la Délégation de Service Public (DSP),
  17. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal,